Politique et procédure relatives à la reproduction des notes de cours

modifiée 377-CA-4071 (14 mars 2017)

Politique et règles en matière de propriété intellectuelle

adoptée 293-CA-3050 (18 mai 2010)

Politique générale et répartition des postes de professeures et professeurs réguliers pour l'année 2025-2026

adoptée 488-CA-5413 (16 octobre 2024)

Politique institutionnelle d'évaluation périodique des programmes

modifiée 494-CA-5473 (30 avril 2025)

Politique institutionnelle pour l'habilitation à la direction et à la codirection des études de cycles supérieurs

modifiée 452-CA-5090 (18 octobre 2022)

Politique institutionnelle sur la maîtrise du français

modifiée 494-CA-5474 (2025-04-30)

Politique linguistique

modifiée 487-CA-5403 (10 septembre 2024)

Politique relative à l'acquisition de biens et de services et à l'octroi de contrats de travaux de construction

modifiée 493-CA-5466 (12 mars 2025)

Politique relative à l'utilisation des véhicules de l'UQAT

adoptée 319-CA-3366 (5 juin 2012)

Politique relative à la formation du comité d'audit

modifiée 419-CA-4700 (15 septembre 2020)

Politique relative à la gestion des permis d'alcool de l'UQAT

adoptée 306-CA-3192 (22 août 2011)

Politique relative à la nomination de l'auditeur indépendant

adoptée 306-CA-3197 (22 août 2011)

Politique relative à la nomination et au renouvellement de mandat des membres socioéconomiques au CA

adoptée 306-CA-3200 (22 août 2011)

Politique relative à la participation de l'UQAT à des organismes du territoire

adoptée 306-CA-3188 (22 août 2011)

Politique relative à la sécurité des activités internationales

adoptée 450-CA-5073 (13 septembre 2022)

Politique relative à la sécurité des membres de la communauté universitaire dans les campus, les centres et les autres lieux sous la juridiction ou occupés par l'UQAT

modifiée 391-CA-4312 (12 juin 2018 - Ajout d'une interdiction concernant le cannabis)

Politique relative au syndrome d'immunodéficience acquise (SIDA)

adoptée 142-CA-1324 (16 mai 1995)

Politique relative aux frais de voyage et de représentation

modifiée 446-CA-5055 (7 juin 2022)

Politique relative aux produits et aux objets promotionnels

adoptée 306-CA-3187 (22 août 2011)

Politique sur l'accès aux documents et sur la protection des renseignements personnels

modifiée 469-CA-5253 (12 septembre 2023)

Politique sur l'utilisation du fonds de la professeure ou du professeur pour l'enseignement, la recherche et la recherche-création (FPERC)

modifiée 454-CA-5102 (6 décembre 2022)

Politique sur la conduite responsable en recherche et en recherche-création

modifiée 481-CA-5333 (16 avril 2024)

Politique sur la liberté académique en milieu universitaire

adoptée 465-CA-5227 (6 juin 2023)

Politique sur la santé et la sécurité

modifiée 492-CA-5460 (11 février 2025)

Politique sur la santé psychologique étudiante

adoptée 484-CA-5383 (4 juin 2024)