Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains

modifiée 355-CA-3813 (9 juin 2015)

Politique d'intégrité dans la recherche et la création et les travaux d'érudition

adoptée 319-CA-3371 (5 juin 2012)

Politique de civilité

modifiée 358-CA-3832 (13 octobre 2015)

Politique de gestion de risques

adoptée 329-CA-3476 (23 avril 2013)

Politique de reconnaissance du travail bénévole et d'attribution de la médaille d'honneur et du doctorat honorifique

adoptée 306-CA-3189 (22 août 2011)

Politique de santé et sécurité (FERLD)

adoptée 321-CA-3401 (2 octobre 2012)

Politique environnementale (FERLD)

adoptée 321-CA-3401 (2 octobre 2012)

Politique relative à l'utilisation des véhicules de l'UQAT

adoptée 319-CA-3366 (5 juin 2012)

Procédure visant la certification des travaux de recherche comportant des risques biologiques

adoptée 272-CA-2818 (13 janvier 2009)

Règlement 8 - Éthique, déontologie et intégrité en matière de conflits d'intérêts

adopté 304-S-CA-3154 (7 juin 2011)

Règlement 9 - Circulation et stationnement sur les terrains du campus de l'UQAT à Rouyn-Noranda

modifié 345-S-CA-3695 (19 août 2014)